Les objectifs du module sur le retrait des services sont les suivants :

Les éléments suivants font partie de ce module :

 

Documents écrits : Dans certains cas, un avocat doit retirer ses services ; dans d’autres cas, le retrait de services est facultatif. Dans ce module, nous discutons des deux cas, ainsi que les procédures à suivre pour retirer les services. Nous soulignons quelques aspects importants tels que le transfert des dossiers au nouvel avocat.

 

Épreuve : L’épreuve pour ce module présente un exposé des faits suivi d’une question.  Les questions sur l’épreuve sont tirées uniquement des documents écrits.

 

Même si nous visons à présenter un module complet, ce module n’est pas exhaustif. Le module ne remplace pas l’exercice du jugement professionnel et ne constitue pas un avis juridique.

 

Ce module a été mis à jour en janvier 2018. Lorsque vous lisez le module, si vous trouvez des renseignements qui ne sont pas clairs, exacts ou à jour, nous vous prions de les signaler au Barreau.

Les renseignements que renferment ces modules, y compris des renvois aux sites Web, aux annexes ou aux liens, ont été préparés afin d’aider le lecteur qui obtient ou améliore ses compétences dans les divers domaines du droit visés dans les modules. Étant donné l’évolution du droit, le lecteur doit faire appel à ses propres compétences et exercer son jugement professionnel lorsqu’il applique le contenu. Il faut toujours consulter les lois, les règlements et les directives actuels, ainsi que la jurisprudence la plus récente et d’autres sources appropriées. Le matériel du cours n’offre pas d’avis juridiques et il ne faut pas compter sur ce matériel de quelque façon que ce soit.