Les conflits d'intérêts
Introduction et objectifs
Les objectifs du module sur les conflits d’intérêts sont les suivants :
- cerner les conflits d’intérêts et les prévenir ;
- apprendre les éléments essentiels de la création d’un système de contrôle des conflits.
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Les éléments suivants font partie de ce module :
Documents écrits : Le module commence par une discussion de la nature d’un conflit d’intérêts. Diverses situations sont examinées, notamment :
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les modalités liées à la représentation de multiples clients ;
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les circonstances dans lesquelles un avocat peut agir contre un client actuel ou un ancien client ;
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certaines des circonstances dans lesquelles les intérêts personnels de l’avocat peuvent entrer en conflit avec les intérêts d’un client.
Le module porte aussi sur les conflits qui peuvent survenir lorsque les avocats changent de cabinets. Le module se termine par une discussion sur la création et l’exploitation d’un bon système de contrôle des conflits.
Même si nous visons à présenter un module complet, ce module n’est pas exhaustif. Le module ne remplace pas l’exercice du jugement professionnel et ne constitue pas un avis juridique.
Épreuve : L’épreuve pour ce module présente des exposés de faits suivis d’une question. Les questions sur l’épreuve sont tirées des documents écrits.
Ce module a été mis à jour en juillet 2017. Lorsque vous lisez le module, si vous trouvez des renseignements qui ne sont pas clairs, exacts ou à jour, nous vous prions de les signaler au Barreau.
Avertissement
Les renseignements que renferment ces modules, y compris des renvois aux sites Web, aux annexes ou aux liens, ont été préparés afin d’aider le lecteur qui obtient ou améliore ses compétences dans les divers domaines du droit visés dans les modules. Étant donné l’évolution du droit, le lecteur devrait faire appel à ses propres compétences et exercer son jugement professionnel lorsqu’il applique le contenu. Il faut toujours consulter les lois, les règlements et les directives actuels, ainsi que la jurisprudence la plus récente et d’autres sources appropriées. Le matériel du cours n’offre pas d’avis juridiques et il ne faut pas compter sur ce matériel de quelque façon que ce soit.
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Conflits d’intérêts : L’essentiel
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Conflits d’intérêts : L’essentiel (suite)
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Qu’est-ce qu’un conflit d’intérêts?
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Qu’est-ce qu’un conflit d’intérêts? (suite)
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Qui est mon client?
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Conflits et tribunaux
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Représentation de deux clients ou plus
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Représentation de deux clients ou plus (suite)
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Consentement
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Agir contre un ancien client
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Transferts entre cabinets d’avocats
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Transferts entre cabinets d’avocats (suite)
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Conflits entre avocats et clients
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Établir un système de contrôle des conflits
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Exploiter un système de contrôle des conflits
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Fin du module