Les objectifs du module sur les éléments essentiels des comptes en fiducie sont les suivants :

 

Si vous n’avez pas encore étudié le module sur les systèmes comptables, veuillez le faire maintenant. Il faudrait étudier le module sur les systèmes comptables avant le présent module.

Les éléments suivants font partie de ce module :

 

Documents écrits : Le module explique la façon dont les fonds devraient être déposés dans votre compte en fiducie et en être retirés, ce dont vous devez tenir compte lorsque vous choisissez une banque et la façon d’éviter certains des pièges qui peuvent se présenter relativement à la comptabilité fiduciaire.

 

Épreuve : L’épreuve est composée de brèves questions qui vous permettent de vérifier votre compréhension des idées importantes.

 

Les questions sur l’épreuve sont tirées uniquement des documents écrits et ne portent pas sur les annexes, les ressources complémentaires ou les notes en bas de page.

 

Annexes et ressources complémentaires : D’autres ressources utiles sont accessibles, et certaines ressources figurent dans les annexes et la partie du module intitulée Ressources complémentaires. Votre épreuve ne porte pas sur ces documents, mais nous vous invitons à examiner toute ressource qui convient à votre pratique ou qui peut vous être utile lorsque vous avez de la difficulté à comprendre un aspect du contenu qui fera l’objet de l’épreuve.

 

Même si nous visons à présenter un module complet, ce module n’est pas exhaustif. Le module ne remplace pas l’exercice du jugement professionnel et ne constitue pas un avis juridique.

 

Les renseignements que renferment ces modules, y compris des renvois aux sites Web, aux annexes ou aux liens, ont été préparés afin d’aider le lecteur qui obtient ou améliore ses compétences dans les divers domaines du droit visés dans les modules. Étant donné l’évolution du droit, le lecteur doit faire appel à ses propres compétences et exercer son jugement professionnel lorsqu’il applique le contenu. Il faut toujours consulter les lois, les règlements et les directives actuels, ainsi que la jurisprudence la plus récente et d’autres sources appropriées. Le matériel du cours n’offre pas d’avis juridiques et il ne faut pas compter sur ce matériel de quelque façon que ce soit.