Prenez le temps de vous assurer que votre client comprend le déroulement d’une procédure accusatoire. Votre client doit comprendre que les litiges comportent des risques et que, même si votre client croit que la cause est juste, les résultats peuvent être décevants. Le client devrait se rendre compte que les litiges peuvent s’avérer coûteux, et qu’il sera peut-être tenu de payer les dépens. Prenez le temps d’expliquer au client le concept de l’attribution des dépens. Si, pendant la période à laquelle s’applique le contrat de services juridiques, le client vous pousse à vous comporter de manière non professionnelle, rappelez au client de la possibilité de sanctions financières.

 

Dans certains cas, il est préférable que le client accepte de régler l’affaire. Les avocats savent tous que la plupart des affaires déposées sont réglées sans procès. Assurez-vous de bien expliquer à votre client les raisons pour lesquelles les affaires sont réglées, et tenez une discussion franche sur les occasions où il est préférable de régler l’affaire. Assurez-vous d’expliquer que vous avez un devoir d’encourager le client à accepter un compromis ou à régler à l’amiable s’il est raisonnablement possible de le faire (voir la règle 3.2-4 du Code de déontologie). Une telle conversation mène naturellement à une discussion des débours. La discussion sur le règlement des affaires est aussi liée à d’autres questions de communication abordées dans le présent cours, telles que la nécessité d’expliquer à votre client que vous devez communiquer de manière polie avec la partie et l’avocat adverses et le rôle des engagements.

 

Lorsque votre client vous consulte, il a peut-être des idées préconçues sur les litiges. Ces idées sont peut-être erronées. Vous pouvez faire l’objet d’une plainte si vous ne prenez pas le temps de sensibiliser votre client et de bien lui expliquer le déroulement des affaires devant les tribunaux, le règlement des affaires et les questions relatives aux débours.

 

Lorsqu’un avocat participe à un litige, il doit respecter ses obligations professionnelles envers son client, le tribunal, l’état et d’autres avocats. Il est important de sensibiliser votre client au processus de litiges afin de gérer ses attentes. Si vous prenez le temps d’expliquer les règles de base à votre client, ce dernier comprendra pourquoi vous prenez de telles mesures et saura à quoi s’attendre. Si le client ne comprend pas les aspects les plus simples, comme le fait que vous saluez le juge et appelez l’avocat adverse votre savant confrère, cela peut causer des problèmes.

 

Il faut que votre client comprenne le rôle que joue le tribunal. Le client croit peut-être que le juge est tenu de rendre la décision que veut le client. Un autre client, pour des raisons culturelles peut-être, ne comprend pas le rôle que joue un juge au Canada. Prenez le temps d’expliquer le rôle et les pouvoirs d’un juge en général et dans le contexte du client en particulier. À titre d’exemple, dans le cas d’un différend relatif à la garde des enfants, vous devriez expliquer le rôle procédural du juge, ainsi que le fait que le tribunal est tenu de tenir compte de l’intérêt supérieur de l’enfant.

 

Certains clients doivent comprendre qu’un juge est chargé de régir le comportement des gens qui comparaissent devant le tribunal et qu’il traite des questions comme l’outrage au tribunal et les conflits d’intérêts. Voir l’article 5.1 du Code pour le devoir de l’avocat devant le tribunal et pour le rôle de l’avocat dans une procédure contradictoire. 

Voici quelques règles simples pour les communications professionnelles devant le tribunal. Ces observations devraient s’ajouter aux responsabilités prévues dans le Code de déontologie professionnelle :